CGU et Mentions légales

Les dispositions suivantes ont pour objet de préciser les mentions légales du site Plugboard.Fr dont la page d'accueil se trouve l'adresse URL suivante : https://www.plugboard.fr


Informations éditeur

ORGANISME : Eric GAUCHER
SIRET : 792 739 823 00013
RCS PARIS
ADRESSE : 34 rue de l'arcade
CP/VILLE : 75008 Paris
Tel : 06 14 65 20 41

Directeur de la Publication : Eric GAUCHER
Photos, illustrations, logos, designs et graphismes : tous droits réservés, et
toute reproduction interdite.

Hébergeur du site :

ORGANISME : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
CP/VILLE : 59100 Roubaix

Directeur de la publication : Octave KLABA
Ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.


Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que images, photographies, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à https://www.plugboard.fr.

L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.


Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Collecte de données et respect de la Loi Informatique et Liberté

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1843583 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment celles relatives aux droits d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour ce faire, l'UTILISATEUR doit s'adresser à l'EDITEUR du site en écrivant un e-mail à partir de notre formulaire sur la page https://www.plugboard.fr/contact.php en présentant tout justificatif d'identification personnelle.

Le site Plugboard.Fr a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'UTILISATEUR lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Les cookies

Un cookie est un fichier placé dans l’ordinateur de l’utilisateur du site internet plugboard.fr et qui est géré par PlugBoard, lequel a procédé à l’installation de ce cookie. Le but des cookies est de permettre de reconnaître l’ordinateur d’un utilisateur du site internet lors de sa prochaine visite sur le site plugboard.fr.

PlugBoard utilise ces cookies pour collecter des informations temporairement concernant les visiteurs du site internet et leurs visites. Les informations collectées peuvent être les pages visitées par un utilisateur, le temps passé sur les pages visitées, le nombre de visite par jour…).

Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que l’éditeur offre aux internautes via le site internet plugboard.fr.

Chaque utilisateur du site internet accepte que les cookies soient installés sur leur ordinateur. Néanmoins, chaque utilisateur du site internet peut refuser les cookies dans les paramètres de configuration de son navigateur internet.


Le site Plugboard.Fr vous souhaite une excellente navigation !